Marque expirée - Marque en non vigueur

CITE DES SPORTS
Hatchuel Romain

Numéro de dépôt :
3694291
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
CITE DES SPORTS de Hatchuel Romain

Présentation de la marque CITE DES SPORTS

Déposée le 27 novembre 2009 par Hatchuel Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITE DES SPORTS »

Le déposant est Hatchuel Romain domicilié(e) 3 place d'Iena - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hatchuel Romain domicilié(e) 3 place d'Iena - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE DES SPORTS est expirée depuis le 27 novembre 2019.

Hatchuel Romain a également déposé les autres marques suivantes : L'UNION FAIT LA FRANCE


Hatchuel Romain - 3 place d'Iena - 75116 - PARIS - France


Hatchuel Romain - 3 place d'Iena - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.